Les droits du tiers en procédure pénale : contribution à l'étude du droit de réaction du tiers en droit processuel

Le procès pénal est, comme tout procès, le plus souvent appréhendé à travers les parties. Ce sont ces dernières qui, par leur impulsion, introduisent l'instance et participent à la recherche de la vérité afin de forger l'intime conviction du juge. Pourtant, il est des personnes qui, sans être parties, bénéficient du droit d'influer sur une instance en cours ou sur un jugement rendu. Ils sont tiers, extérieurs à l'instance. L'assureur, le civilement responsable, le propriétaire d'un bien saisi ou confisqué, voire la victime non constituée partie civile, sont autant de tiers titulaires de droits procéduraux. Ces différents droits convergent vers un seul et même but : permettre au tiers de réagir à l'atteinte que la procédure pénale menée en son absence porte, ou pourrait porter, à ses intérêts.

Une étude globale des droits du tiers s'avérait nécessaire afin de mieux comprendre les liens entre le tiers et le procès pénal. La thèse propose d'expliquer l'attribution des droits au tiers en procédure pénale et de les regrouper dans un ensemble unique qui innerve le droit processuel. Reconnu de manière spécifique en procédure pénale, le droit de réaction du tiers n'est pas toujours pertinent. L'étude des droits du tiers, rassemblés sous l'appellation de droit de réaction, est une invitation à (re) penser les catégories procédurales de tiers, de partie, d'instance et d'action en procédure pénale, mais encore de théoriser des mécanismes tels que l'intervention.