Procédure civile et procédure pénale : unité et diversité ?
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Procédure civile et procédure pénale : unité et diversité ?

Procédure civile et procédure pénale Cet ouvrage s'interroge sur la théorie générale du procès. Il s'agit de revenir sur la conception du droit commun processuel avant qu'elle ne soit... lire la suite
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Procédure civile et procédure pénale

Cet ouvrage s'interroge sur la théorie générale du procès. Il s'agit de revenir sur la conception du droit commun processuel avant qu'elle ne soit absorbée par les garanties du procès équitable qui en occultent l'essence. Le développement de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme mais aussi la remise en cause des règles procédurales par les récentes questions prioritaires de constitutionnalité fournissent l'occasion d'un retour aux notions fondamentales de procédure.

Des processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du procès. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d'en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à sa matière.

L'ouvrage intéresse les magistrats, les avocats, les chercheurs et les enseignants spécialisés en droit pénal et en droit civil.

9782802747420
100000 Produits

Date de parution : 12/09/2014

Éditeur : Bruylant

Collection : Procédure(s)

Classification : Droit