Vers un nouveau droit français de l'arbitrage : présentation et débats sur le projet de réforme : actes du colloque du 8 avril 2025, La Sorbonne, Paris

Vers un nouveau droit français de l'arbitrage

Le 8 avril 2025, en Sorbonne, dans l'écrin solennel du Grand Amphithéâtre, s'est tenu un colloque historique accueilli par Sorbonne Arbitrage : celui de la réforme du droit français de l'arbitrage. Ouvert par le garde des Sceaux et clos par le bâtonnier de Paris, il a permis de présenter le rapport élaboré par le groupe de travail Ancel-Clay, dont les propositions ont pu être à la fois exposées, analysées et débattues, avec enthousiasme, mais sans complaisance.

Vingt-six orateurs se sont succédé, dont les contributions se sont réparties selon une logique simple : chaque sujet fut d'abord exposé par un membre du groupe de travail avant d'être discuté par un spécialiste qui n'en faisait pas partie. Code de l'arbitrage, absorption de l'arbitrage interne par l'arbitrage international, principes directeurs, contractualisation, extension de l'arbitrabilité, juge d'appui, voies de recours spécifiques, etc., autant de grands chapitres traitant de questions importantes, abordées dans un livre qui réunit des auteurs français et étrangers, et publié sous la direction scientifique d'un des co-présidents du groupe de travail, le professeur Thomas Clay.

Un tel colloque méritait, pour l'histoire, que ses actes soient publiés pendant que la réforme s'élabore, pour continuer à l'éclairer.

Inclus le Code de l'arbitrage et la liste récapitulative des 40 propositions du groupe de travail.