La réponse pénale : dix ans de traitement des délits

La réponse pénale

Comment la Justice pénale en charge des délits, la Justice du quotidien, a-t-elle évolué le temps d'une décennie ?

Telle est la question centrale à laquelle ce livre veut répondre. Par une approche empirique et pluridisciplinaire.

Pendant quatre ans, une équipe de chercheurs a travaillé ensemble sur cinq juridictions de l'Ouest de la France de tailles différentes et situées dans trois cours d'appel distinctes.

Une analyse fouillée de plus de sept mille dossiers a été réalisée. Parallèlement, des dizaines d'entretiens ont été menés avec tous les acteurs du système pénal depuis l'administration centrale jusqu'aux magistrats, greffiers et personnel d'exécution sans oublier les élus, les policiers et tous ceux qui composent l'environnement des juridictions. De la phase d'enquête à l'exécution des nouvelles peines et des stages, des observations sont venues compléter cette étude à la fois quantitative et qualitative.

Le tableau ainsi dressé conjointement par des juristes, des sociologues, un psycho-sociologue et des spécialistes du budget de la Justice ressort à la fois riche par la diversité des approches conjuguées et nuancé tant en ce qui concerne le fonctionnement de la justice pénale que son administration.

La réponse pénale est devenue un processus d'une réelle complexité. Les évolutions du traitement des délits depuis dix ans comptent sans aucun doute parmi les plus profondes depuis les codes de l'époque révolutionnaire ; elles dépassent largement le seul cadre de la loi. Tantôt méconnues des citoyens, tantôt illisibles, elles suscitent au sein de l'institution et de son environnement des jugements partagés. Des solutions existent pour améliorer la qualité de cette Justice. Il y faut des moyens mais surtout mieux penser son organisation.