Essai d'une théorie générale de la provocation

Bibliothèque des sciences criminelles

Tome 53

Fréquente en droit pénal, jamais entreprise en droit civil ou en droit administratif, cette étude révèle l'abondante appréhension juridique de la notion de la provocation et la nécessité d'une conceptualisation de celle-ci.

A cette fin, une typologie des comportements de provocation, leur nature et leur caractérisation purent être établis. Puis, la dualité de la provocation, résultant de la nécessaire relation d'influence du provocateur sur la personne provoquée, commanda l'étude des manifestations de la provocation sur cette dernière. Il apparut, à cet égard, que la subjectivité du concept de provocation se confrontait à l'objectivation croissante des responsabilités et expliquait le recul de son appréhension légale. Dès lors, cette conceptualisation s'est heurtée à des difficultés définitionnelles et conceptuelles de notions afférentes à la provocation, telles que la culpabilité, la volonté, l'imputabilité, la causalité, l'imputation... Sans prétendre à un renouvellement de la théorie de la responsabilité, des clarifications de ces notions se sont néanmoins avérées nécessaires. Enfin, à l'instar de sa nature, le régime de la provocation, se révèle dual : il engage ou atténue la responsabilité selon que la personne envisagée est provoquée ou provocateur.

Spécifique, dual et subjectif, le régime juridique de la provocation en révèlera l'ampleur et lui assurera une pleine effectivité.