Expertise des produits de santé : quelles responsabilités ?

Expertise et santé est un sujet de débat de société auquel l'IEPS a déjà contribué : «L'expert dans le domaine de la santé» (collections Les dossiers de l'Institut d'Études des Politiques de Santé - Flammarion Médecine-Sciences, 2003).

Depuis quelques années, l'importance et l'omniprésence du rôle et du poids de l'expert dans le système d'aide à la décision publique, administrative ou judiciaire se sont confirmées.

Pour l'expert, il existe différents registres de responsabilité, professionnelle, sociale et juridique (pénale, civile, administrative), avec une question de fond qui réside dans la manière d'articuler ces différents registres de responsabilité afin de garantir - finalité essentielle - la sécurité juridique de tous les acteurs. Pour ce faire, il est nécessaire de mettre à plat les responsabilités de l'expert et de faire émerger les règles applicables à la conduite de l'expertise.

Ont été abordés les thèmes :

• Expertise et crédibilité
• Responsabilité de l'expert
• Déontologie et pratique professionnelle
• Place internationale de l'expert
• Statut de l'expert en regard des particularités de l'expertise en sécurité sanitaire.

Les réflexions et discussions tirées des différentes interventions serviront, nous l'espérons, à faire progresser l'expertise dans le domaine de la santé.

«Les dossiers de l'IEPS» est une collection initiée par le Professeur Dominique Jolly, fondateur de l'IEPS, dans laquelle sont publiés les travaux de cet organisme.

Créé en février 1993, l'Institut d'Études des Politiques de Santé (IEPS) est une structure permanente d'étude et de réflexion pluridisciplinaire, sur les différents aspects des politiques de santé, leur évolution, leur avenir et leurs conséquences. Sa vocation est de faire se rencontrer et travailler ensemble ceux qui, en France et à l'étranger, dans l'exercice de leur profession ou de leurs responsabilités publiques ou privées, sont concernés par la santé.