Cohérence et ordres juridiques

Cohérence et ordres juridiques

L'ouvrage reprend les travaux du colloque organisé par l'institut de Droit public de la Faculté de Droit de Poitiers. Le thème retenu « Cohérence et ordres juridiques » vise à réunir des recherches sur l'articulation des liens impliquant les différents ordres juridiques nationaux et celui de l'Union européenne. En effet cet assemblage n'a cessé de devenir de plus en plus complexe en raison de l'évolution constante de la construction européenne ; dès lors est devenue indispensable la recherche d'une cohérence dans la concrétisation des rapports entre ces ordres juridiques.

La notion de cohérence impose en effet d'une part un défi d'absence de contradiction dans le cadre des rapports entre les ordres juridiques internes et celui de l'Union, mais aussi d'autre part une exigence de logique interne à chaque ordre juridique. Cette double cohérence conduit ainsi à la recherche constante d'un équilibre entre des exigences qui ne sont pas toujours convergentes.

Dans cette logique, les sujets abordés examinent le thème de la cohérence entre les ordres juridiques nationaux et celui de l'Union européenne, en prenant en compte cette notion dans le cadre de ses rapports avec les États membres (mise en cohérence par la primauté et par des procédés juridiques ad hoc), mais également avec des entités extérieures.

Dans un deuxième temps la cohérence a été étudiée au sein des ordres juridiques, en prenant comme perspective une mise en cohérence par des approches complémentaires (cohérence dans l'identité partagée et sectorielle) ainsi que dans la perspective d'une cohérence par l'action des institutions (dans la protection juridictionnelle et dans l'interaction institutionnelle).