Durabilité et droit économique

Durabilité et droit économique

Le terme « durabilité » est d'une brûlante actualité. Récemment introduit dans le vocabulaire de notre droit économique, parfois sous son équivalent anglais sustainability, il ne se confond pas toujours avec l'expression de « développement durable », dont l'acception peut se révéler plus large.

L'objectif de cet ouvrage est d'analyser la place que la durabilité occupe désormais dans le droit économique et d'interroger ses effets : fait-elle évoluer nos normes ? Les améliore-t-elle ou, au contraire, les détourne-t-elle de leur finalité ?

La notion irrigue aujourd'hui de nombreux textes juridiques - qu'ils proviennent des directives européennes ou de la soft law - et touche l'ensemble des branches du droit économique : droit des sociétés, droit financier, droit des contrats, droit de la concurrence, droit de la consommation, droit pénal ou encore la procédure civile.

Réunissant les contributions de spécialistes de haut niveau - universitaires, magistrats de la Cour de cassation, membres de l'Autorité de la concurrence -, cet ouvrage propose un éclairage inédit sur une notion encore mystérieuse, mais déjà solidement ancrée dans notre droit.