Responsabilité, réparation, proportionnalité

Responsabilité, réparation, proportionnalité

Cet ouvrage a d'abord pour objet la poursuite du dialogue entre l'École et le Palais - initié de manière informelle sur les réseaux sociaux puis prolongé lors du colloque à l'Université Aix-Marseille du 9 décembre 2024 -, à la suite de récentes décisions de la Cour de cassation mettant à l'épreuve tant des principes classiques de notre droit de la responsabilité civile que des principes nouveaux. Inutile de rappeler la sécheresse relative des articles du Code civil consacrés à ce droit et son atténuation par la créativité des juges, la fameuse « interprétation évolutive » des textes, ainsi que par l'imagination de la doctrine, toujours encline à dégager de l'apparente incohérence d'un « droit en miettes » un ensemble de principes structurants.

Ces travaux sont ensuite l'occasion d'un dialogue entre les branches du droit, principes de l'effet relatif et de proportionnalité étant pourvus d'une certaine transversalité renforçant la spécificité du sujet.

Enfin, les brillantes contributions des auteurs permettent de penser et repenser les notions fondamentales de notre droit de la responsabilité en perpétuel mouvement et de suggérer de manière prospective une série d'évolutions possibles et/ou souhaitables. Cessation de l'illicite, préjudice délictuel et contractuel, notion de tiers, notion de réparation, concept de proportionnalité, sont questionnés à la lumière des décisions les plus récentes.

Cet ouvrage s'adresse à l'ensemble de la communauté des juristes, praticiens ou théoriciens, étudiants ou enseignants, qui trouveront ici, tantôt des suggestions pratiques pour canaliser l'incertitude qui entoure ces décisions, tantôt des réflexions théoriques pour contribuer à la co-construction d'un droit de la responsabilité plus cohérent.