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Le traité d'Amsterdam

France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne - La Malène, Christian de (1920-2007)
Le traité d'Amsterdam modifie et complète le traité de Maastricht sur plusieurs points. Ce rapport en analyse les principaux aspects et donne des éléments d'appréciation. Une annexe évoque la qu... lire la suite
Date de parution prévue : 01/11/1997
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Le traité d'Amsterdam modifie et complète le traité de Maastricht sur plusieurs points. Ce rapport en analyse les principaux aspects et donne des éléments d'appréciation. Une annexe évoque la question de conformité de ce texte à la Constitution.
9782111013131

Auteur : France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
La Malène, Christian de (1920-2007)

Date de parution : 01/11/1997

Éditeur : Sénat

Collection : Les rapports du Sénat

Classification : Politique

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