Droit des obligations

Droit des obligations

16^e édition

Concis, précis et complet, cet ouvrage va à l'essentiel. Cette nouvelle édition expose tant le droit nouveau, issu de la réforme du droit des obligations, que le droit ancien auquel les contrats conclus antérieurement restent soumis. L'ouvrage permet surtout d'établir un premier bilan de l'application de cette importante réforme tant par l'analyse de la jurisprudence que par celle des pratiques contractuelles. Cette édition est également à jour de la proposition de réforme du droit de la responsabilité du Sénat. Les textes principaux et les arrêts fondamentaux sont analysés et commentés grâce un appareil de notes très complet indiquant les références et les pistes nécessaires de plus amples recherches.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :

• Les sources des obligations
  Définition et classification • La formation du contrat • La conclusion et les effets du contrat • La responsabilité civile • Les quasi-contrats
• Les règles communes à toutes les obligations
  Les modalités • La transmission • L'exécution • L'extinction des obligations