Droit bancaire

Droit bancaire

Le droit bancaire est l'ensemble des règles concernant les opérations de banque mais aussi ceux qui les accomplissent à titre professionnel, comme les établissements de crédit.

Ce droit a acquis une importance considérable dans la mesure où la banque est progressivement devenue un « passage obligé » pour l'ensemble des citoyens.

Il a pour caractéristique d'être particulièrement évolutif. Il fait ainsi l'objet de fréquentes modifications légales et réglementaires. En outre, il donne lieu à un contentieux abondant. Les décisions de justice sont nombreuses. D'ailleurs, il n'est pas rare que les juges dégagent de façon prétorienne des « devoirs » ou « obligations » à la charge des professionnels de la banque.

Le droit bancaire n'est cependant pas toujours totalement « accessible » au grand public. Certaines questions sont ainsi particulièrement complexes et la lecture des dispositions légales n'est pas toujours aisée.

Cet ouvrage cherche donc à synthétiser ce droit afin d'en clarifier le plus possible le contenu. Il prend en compte les toutes dernières évolutions légales et jurisprudentielles de la matière.