Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II : tout le contenu de la loi Grenelle II à destination des collectivités territoriales

Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II

Véritable monument législatif, la loi « Grenelle II » (loi du 12 juillet 2010) se présente comme une « boîte à outils » devant permettre d'atteindre les objectifs fixés par le « Grenelle I » et de réformer dans de très nombreux domaines pour parvenir à relever le défi des prochaines années et décennies : concilier la croissance économique et le respect de l'environnement.

Conçu pour un usage pratique, ce livre présente de manière accessible l'ensemble du contenu de la loi « Grenelle II » à destination des collectivités territoriales. Celles-ci, en effet, sont en première ligne et doivent apporter des réponses et des solutions dans les 11 domaines suivants, qui constituent autant de chapitre du livre :

• les bâtiments ;
• l'urbanisme ;
• la publicité et les enseignes ;
• les transports ;
• l'énergie et le climat ;
• la biodiversité ;
• les déchets ;
• les risques naturels ;
• la santé ;
• l'eau potable, l'eau de pluie et l'assainissement ;
• la gouvernance

Rédigé par une avocate spécialisée en droit de l'environnement, ce vade-mecum s'adresse aussi bien aux élus qu'à l'ensemble du personnel territorial.