La preuve et la difficile quête de la vérité judiciaire

La preuve et la difficile quête de la vérité judiciaire

Dans le procès, si le socle factuel est contesté par le défendeur, le demandeur a la charge de prouver les faits qu'il allègue. Autant le principe est limpide, autant sa concrétisation peut s'avérer délicate tant la quête de la vérité judiciaire est, en ce cas, difficile.

« La science est l'asymptote de la vérité. Elle approche sans cesse et ne touche jamais » (Hugo). A fortiori, cette règle est transposable en matière judiciaire. Au demeurant, l'autorité de la chose jugée ne s'identifie pas à la vérité mais elle est seulement tenue pour la vérité judiciaire. En un mot, le juge ne peut prétendre avoir atteint la vérité mais, dans le respect du droit substantiel et procédural applicable, il a tout mis en oeuvre à cette fin.

Cette chronique a pour objet de revisiter quelques aspects de ce droit applicable au départ de l'incidence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur l'administration de la preuve dans le procès civil (J. Van Compernolle). Sur ce socle consacrant « le droit à la preuve », il importe ensuite de faire le point sur les techniques d'approche de la vérité judiciaire en matière civile, en examinant tant les techniques d'émergence de la vérité dans le procès que la proclamation de cette vérité dans le jugement (G. de Leval).

De toutes les mesures d'instruction, l'expertise est celle qui nécessite le plus grand déploiement de moyens, car prend place dans le procès judiciaire une séquence technique dont la maîtrise échappe à la compétence du juge ; l'avis de l'expert peut ainsi être déterminant dans la solution du litige (O. Mignolet).

Enfin, le droit de la preuve, indépendamment des règles communes à toutes les matières, peut être influencé par la nature du contentieux. C'est ce que développent trois autres contributions : vérité et preuve pénale (L. Kennes et A. Marc), la légalité de la preuve confrontée au droit de la vie privée du salarié (F. Kéfer) et vérité et preuve fiscale (J.P. Bours).

Cette matière, quotidiennement mise en oeuvre par les praticiens, est bruissante de multiples ajustements aux exigences de notre époque et à la conception que nous avons du fonctionnement de la justice en ce début de XXI^e siècle.