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Le principe du contradictoire en droit processuel
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Le principe du contradictoire en droit processuel

Beignier, Bernard (1958-....) - Miniato, Lionel (1973-....)
Etude des ressorts de la fondamentalité du contradictoire et des sources de ce principe, à travers une investigation portant sur le droit processuel dans son ensemble, mettant l'accent sur les n... lire la suite
Date de parution prévue : 29/01/2008
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Etude des ressorts de la fondamentalité du contradictoire et des sources de ce principe, à travers une investigation portant sur le droit processuel dans son ensemble, mettant l'accent sur les nouvelles procédures des autorités de régulation et des instances disciplinaires. Prix Odilon Barrot 2008 de l'Académie des sciences morales et politiques.
9782275032139

Auteur : Beignier, Bernard (1958-....)
Miniato, Lionel (1973-....)

Date de parution : 29/01/2008

Éditeur : LGDJ

Collection : Bibliothèque de droit privé

Classification : Droit