Droit des assurances

Droit des assurances

Matière complémentaire du droit des obligations, le droit des assurances en emprunte en partie les règles, mais en étend aussi le domaine d'application.

Jouant un rôle économique et social fondamental dans la société française, le contrat d'assurance est omniprésent, tant dans la vie privée que dans les relations d'affaires.

Ce manuel présente d'abord les spécificités de l'opération d'assurance, la classification des assurances, les règles prudentielles et les nombreux intervenants au contrat d'assurance, avant de traiter, en première partie, du « droit commun du contrat d'assurance » (vie du contrat, droits et obligations des parties [risque, prime et sinistre], procédures contentieuses spécifiques au contrat d'assurance), puis, dans la deuxième partie, des « règles propres à chaque catégorie d'assurance » (de dommages, puis de personnes).

Cet ouvrage poursuit un objectif tant pédagogique que doctrinal : certes, il présente le régime juridique de la matière, mais fait aussi état des différentes conceptions doctrinales tout en proposant, le cas échéant, une autre alternative. Il s'adresse ainsi non seulement aux étudiants, mais aussi à tous les professionnels du droit, spécialistes ou non de la matière.

Il intègre les nouvelles décisions de jurisprudence rendues qui font évoluer les grandes questions du droit des assurances : notamment la fausse déclaration de risques, la faute dolosive, les exclusions conventionnelles de garantie, la déchéance ou encore la prescription biennale. De même, il est à jour des tout derniers textes, français et européens.